Nos Statuts

Dénomination : Terre de Feu

Forme juridique : ASBL

Siège : 1457 Nil-Saint-Vincent-Saint-Martin

N° d’entreprise : 457.954.420

Objet de l’acte : Statuts Coordonnés

Les soussignés

  Maurice Jean-Pierre Gérard Anspach, domicilié Tomberg 78/6, 1200 Bruxelles, employé

  Bénédicte Marie-Paule Caijseele, domiciliée rue du Trichon 72, 1457 Nil-St-Vincent-St-Martin (Walhain),  ingénieur

  Laurent Rik Hugo Claes, domicilié rue du Trichon 72, 1457 Nil-St-Vincent-St-Martin (Walhain), ingénieur

  Sophie Fleur Bénédicte Delwart, domiciliée chemin Tollet 6 ,1435 Hévilers (Mont-St-Guibert), architecte

  Geoffroy Pierre Marie-Christine Moens, domicilié Tomberg 78/2, 1200 Bruxelles, employé

  Xavier Fernand Paul Laurent Moens, domicilié chemin Tollet 6 ,1435 Hévilers (Mont-St-Guibert), architecte

  Géraldine Marie Andrée Lucie Piret, domiciliée Rue de l’Eglise 4, 1457 Nil-St-Vincent-St-Martin (Walhain), architecte

  Patrick Bernard Suzanne Marie Hoet, domicilié Rue de l’Eglise 4, 1457 Nil-St-Vincent-St-Martin (Walhain), employé

  tous de nationalité belge ont décidé de modifier les statuts de l’a.s.b.l. Terre de Feu à l’issue de l’assemblée générale du 2 decembre 2005.

  TITRE Ier – Dénomination, Siège social

  Article 1.    L’association est dénommée « Terre de Feu ».

  Article 2.  Son siège social est établi en Brabant Wallon. Il peut être transféré par décision du conseil d’administration en tout autre lieu de cette province. Il est actuellement établi à Nil-Saint-Vincent-Saint-Martin, Rue du Trichon 72. Toute modification du siège du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

  TITRE II. – Objet

  Article 3.   L’association à pour objet

  1.  Organiser des journées d’initiation au sport d’aventure pour les jeunes et moins jeunes (en Belgique ou à l’étranger).

  2.  Initier les participants à la découverte de la nature et au respect des sites pratiqués.

  3.  Encadrer et former des jeunes pour leur faire découvrir notre passion et également assurer l’avenir de l’ASBL.

  Les moyens d’atteindre ces buts sont décrits dans le règlement d’ordre intérieur

  TITRE III. – Associés

  Article 4.   L’association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

  Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à trois.

  Article 5.   Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et tout membre adhérent qui est admis en cette qualité par décision de l’assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

  Article 6.   Les admissions de nouveaux membres adhérents sont décidées souverainement par l’assemblée générale. les personnes qui désirent aider l’association à réaliser son but peuvent être admises sur leur demande.

  Article 7.   La démission, la suspension et l’exclusion des membres se font de la manière déterminée par l’article 12 de la loi.

  TITRE IV – Cotisations

  Article 8.   Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l’association le concours actif de leur capacités et de leur dévouement.

  Article 9.   Les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l’assemblée générale, elle ne pourra être supérieure à 400 EUR.

  TITRE V. – Assemblée générale

  Article 10.   L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, elle est présidée par le président du conseil d’administration

  Article 11.   Les attributions de l’assemblée générale comportent le droit :

  1° De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l’association en se conformant aux dispositions légales en la matière.

  2° De nommer et de révoquer les administrateurs

  3° D’approuver annuellement les budgets et les comptes.

  4° D’exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi et des statuts.

  Article 12.   Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le conseil d’administration. Ils peuvent s’y faire représenter par un associé effectif. Les convocations sont faites par lettre missive, adressées au moins huit jours avant la réunion de l’assemblée générale. Elles contiennent l’ordre du jour.

  Article 13.   L’assemblée doit être convoquée par le conseil d’administration lorsqu’un cinquième des associés en fait la demande. Toute proposition signée par le vingtième des associés doit être portée à l’ordre du jour.

  Article 14.   Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le représente est prépondérante.

  Article 15.   Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le président du conseil d’administration et par un administrateur. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d’administrateurs.

  TITRE VI. Conseil d’administration

  Article 16.   L’association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de dix au plus, nommés par l’assemblée générale parmi les membres effectifs. Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente.

  Article 17.   Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président.

  Article 18.   Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité absolue des voix émises par les administrateurs présents. En cas de partage des voix, celle du président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante.

  Article 19.   Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous les legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer un membre adhérent de l’association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes après des banques et de l’Office des chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l’association, retirer de la  poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non; encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

  Article 20.   Le conseil d’administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l’association, avec l’usage de la signature afférente à cette gestion, à l’un de ses membres ou à un tiers associé ou non.

  Article 21.   Les actes qui engagent l’association autres que ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d’une délégation spéciale du conseil par deux administrateurs, lesquels n’auront pas à justifier de leur pouvoirs à l’égard des tiers.

  TITRE VII. – Règlement d’ordre intérieur

  Article 22.   Un règlement d’ordre d’intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale.

  Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l’assemblée générale.

  TITRE VIII. – Dispositions diverses

  Article 23.   L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

  Article 24.   Le compte de l’exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront soumis à l’approbation de l’assemblée générale, qui se tiendra dans le courant du premier trimestre de chaque année.

  Article 25.   Le trésorier sera chargé de présenter un rapport annuel au conseil d’administration.

  Article 26.   En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale déterminera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du moniteur Belge.

  DISPOSITIONS TRANSITOIRES

  Article 27.   L’assemblée générale de ce jour à élu en qualité d’administrateurs : Maurice Anspach, Bénédicte Caijseele, Laurent Claes, Sophie Fleur Delwart, Geoffroy Moens, Xavier Moens, Géraldine Piret, Patrick Hoet.

  Les administrateurs ont été désignés en qualité de :

  Président :     Laurent Claes

  Vice-Président :   Xavier Moens

  Trésorier :     Bénédicte Caijseele

  Secrétaire :     Sophie Fleur Delwart

  Fait à Nil-Saint-Vincent-Saint-Martin, en autant d’exemplaires que de parties, le 7 février 2006

  Laurent Claes, Administrateur

  Bénédicte Caijseele, Administrateur

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